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Copyright et marques commerciales

Rockwood Specialties, Inc., sa société mère, ses sociétés affiliées et ses filiales (ci-après désignées par « Rockwood Specialties ») sont propriétaires des copyrights, marques commerciales et autres droits relatifs aux informations et matériels de ce site Web. Vous êtes autorisé à consulter, télécharger et reproduire les informations et matériels de ce site Web pour un usage d'information exclusivement interne, à condition de conserver l'ensemble des mentions qui figurent dans les matériels d'origine, d'utiliser les images avec le texte correspondant et de faire figurer la mention de copyright suivante :

© Rockwood Specialties. Tous droits réservés.

À l'exception des droits ci-dessus, nous n'accordons aucun droit ni licence relatifs aux copyrights, brevets ou marques commerciales de Rockwood Specialties à d'autres tiers. Vous n'êtes pas autorisé à publier ni à faire un usage commercial des matériels de ce site Web sans avoir au préalable reçu l'accord écrit explicite de Rockwood Specialties. Toute copie, modification, diffusion, transmission, exécution, affichage ou autre usage non autorisé est interdit.

Rockwood Specialties est propriétaire ou concessionnaire de l'ensemble des noms, logos, marques commerciales ou marques de service qui figurent sur ce site Web et ceux-ci ne peuvent pas être utilisés sans l'accord écrit préalable de la société. Les marques commerciales de Rockwood Specialties sont la propriété exclusive de la société ou de ses concédants et sont protégées par les lois et traités nord-américains et internationaux relatifs aux marques commerciales. Les marques commerciales détenues par des tiers sont identifiées dans la mesure du possible et Rockwood Specialties reconnaît les droits de ces tiers.

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Limitations de responsabilité

LES INFORMATIONS ET MATÉRIELS CONTENUS DANS CE SITE WEB VOUS SONT PROPOSÉS EN L'ÉTAT ET SONT EXCLUSIVEMENT DESTINÉS À UN USAGE D'INFORMATION INTERNE. NOUS N'OFFRONS AUCUN ENGAGEMENT NI GARANTIE QUANT À LA PRÉCISION OU À L'EXHAUSTIVITÉ DE CES INFORMATIONS NI AUCUNE AUTRE GARANTIE, NOTAMMENT AUCUNE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ, DE QUALITÉ MARCHANDE, D'APTITUDE À UN USAGE PARTICULIER OU DE NON-CONTREFAÇON. ROCKWOOD SPECIALTIES NE POURRA EN AUCUN CAS ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE ENVERS DES TIERS DE QUELCONQUES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, FORTUITS, PUNITIFS, PARTICULIERS OU IMMATÉRIELS, NI DES AUTRES PERTES, FRAIS OU DÉPENSES POUVANT RÉSULTER DE L'UTILISATION DE CE SITE WEB OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'Y ACCÉDER ET DE L'UTILISER, OU DE L'ACCÈS VIA CE SITE OU DES SITES QUI Y SONT LIÉS À DES INFORMATIONS OU MATÉRIELS QUELS QU'ILS SOIENT, Y COMPRIS MAIS SANS LIMITATION LES DOMMAGES RÉSULTANT DE PERTES DE BÉNÉFICES, PERTES D'EXPLOITATION OU PERTES DE DONNÉES, ET CE, MÊME SI ROCKWOOD SPECIALTIES A ÉTÉ EXPLICITEMENT AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ DE SURVENANCE DE TELS DOMMAGES.

Les informations et matériels de ce site Web sont fournis par Rockwood Specialties à titre gratuit, sous réserve d'acceptation de ces conditions générales d'utilisation. Ces informations et matériels peuvent contenir des imprécisions techniques ou des erreurs typographiques et sont susceptibles d'être modifiés, mis à jour ou supprimés sans avis préalable. Rockwood Specialties n'offre aucun engagement ou garantie, implicites ou explicites, quant à la précision, l'exhaustivité ou tout autre aspect des informations et matériels de ce site Web, à leur compatibilité avec votre matériel informatique et à l'absence d'erreurs, de virus ou de vers sur son serveur. La société n'assume aucune responsabilité relative à ce type d'éléments destructeurs et à l'utilisation des informations et matériels de ce site Web.

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Soumission d'informations/matériels

Pour toute information générale, veuillez consulter notre politique de confidentialité. À l'exception de vos données personnelles identifiables, les informations et matériels soumis à Rockwood Specialties seront traités comme NON CONFIDENTIELS ET NON PROTÉGÉS ET ROCKWOOD SPECIALTIES NE SERA AUCUNEMENT TENU D'UTILISER OU D'ÉVALUER LES INFORMATIONS OU MATÉRIELS QUE VOUS LUI AVEZ TRANSMIS. LE FAIT DE TRANSMETTRE À CE SITE WEB DES INFORMATIONS NE FAISANT L'OBJET D'AUCUN ACCORD ÉCRIT AVEC ROCKWOOD SPECIALTIES SIGNIFIE QUE VOUS SAVEZ ET ACCEPTEZ LE FAIT QUE ROCKWOOD SPECIALTIES POURRA LES UTILISER DANS UN BUT QUELCONQUE SANS AUCUNE OBLIGATION ENVERS VOUS.

Il est interdit de faire preuve des comportements suivants : transmettre à ce site Web des informations ou matériels illicites, constituant une menace, violents, injurieux, malveillants, dégradants, diffamatoires, trompeurs, frauduleux, ou susceptibles de donner lieu à une responsabilité civile ou pénale, de violer les droits de propriété intellectuelle de tiers ou de constituer une infraction à une loi ou réglementation. Vous acceptez de dédommager Rockwood Specialties et de le dégager de toute responsabilité quant à d'éventuels procès, actions en justice ou réclamations quels que soient leur caractère, leur type ou leur forme, dépenses, frais juridiques et indemnisations intentés ou faits au titre de dommages corporels ou matériels subis par ou affectant une ou plusieurs personnes ou biens en raison de tels comportements.

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Juridiction, droit applicable et forum

Ces conditions générales d'utilisation et l'usage que vous faites de ce site Web sont régis par les lois de l'État de New York, à l'exclusion des conflits de doctrine juridique. Vous reconnaissez expressément que les tribunaux d'État ou fédéraux situés à New York, dans l'État de New York, aux États-Unis, seront la seule juridiction compétente pour toute plainte ou action en justice survenant dans le cadre de ou en rapport avec ces conditions générales d'utilisation ou l'usage que vous faites de ce site Web. Vous acceptez également de vous soumettre à l'exercice de la juridiction personnelle de ces tribunaux dans le but de régler une telle plainte ou action en justice.

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Respect de la législation et des contrôles à l'exportation

Les informations et matériels publiés sur ce site Web sont destinés à informer les utilisateurs à propos de Rockwood Specialties. Ils ne sont pas nécessairement conçus pour ou appropriés à un usage hors des États-Unis. Si vous accédez à notre site Web depuis l'extérieur des États-Unis, il vous incombe de veiller au respect de la législation locale en vigueur. Si certaines lois vous interdisent de consulter et d'utiliser ce site Web, vous ne devez pas le consulter ni l'utiliser.
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Indivisibilité du contrat

Ces conditions générales d'utilisation constituent un contrat indivisible entre vous et Rockwood Specialties concernant ce site Web. Si une partie quelconque de ces conditions générales d'utilisation est annulée ou devient inapplicable, les parties restantes resteront en vigueur et pleinement applicables.

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Politique de confidentialité sur Internet

1.1 Résumé

Résumé de notre engagement de respect de votre confidentialité sur Internet :

  • Rockwood ne recueille pas d'informations personnellement identifiables à votre propos à votre insu ;
  • Généralement parlant, vous pouvez utiliser les sites Internet Rockwood sans fournir d'information personnellement identifiable ;
  • Rockwood n'utilisera et ne partagera d'informations personnellement identifiables (de la manière définie ci-après)¹ que vous nous fournissez que de la manière dont nous l'avons indiqué.

1.2 À propos de cette Politique

Rockwood² a développé cette Politique de confidentialité Internet (à laquelle on fait référence ci-après en tant que « Politique ») pour faire preuve de son engagement à protéger la vie privée des gens avec lesquels elle interagit en ligne. Cette politique s'applique aux ressources et aux communications en ligne de Rockwood (telles que les sites Internet Rockwood, les communications par courriel et autres outils en ligne) qui comportent des liens directs vers cette Politique.

1.3 Informations recueillies sur votre ordinateur ou autre périphérique

Vous pouvez utiliser les sites Internet Rockwood sans fournir d'information personnellement identifiable. L'exploitation de nos sites Internet implique que nos ordinateurs recueillent des informations sur l'ordinateur ou le périphérique que vous utilisez pour accéder à ces sites. Ces informations pourront comprendre, par exemple, le type de navigateur que votre ordinateur utilise, ainsi que l'adresse de Protocole Internet (IP) de votre périphérique. Nous pourrons utiliser ces informations sous forme d'agrégat pour mesurer et surveiller l'efficacité de notre site Internet et à d'autres fins. Ces informations ne vous identifient pas personnellement.

Rockwood pourra aussi utiliser des technologies de suivi de sites Internet tels que des témoins (cookies) qui sont utilisés pour procurer des fonctionnalités de site Internet supplémentaires et pour améliorer la valeur de votre visite sur un site Internet. À moins que vous vous soyez inscrit sur nos sites Internet ou que vous ayez d'une autre manière offert de votre propre gré des informations personnellement identifiables, ces technologies de suivi ne vous identifient pas personnellement.

Nous conservons les informations recueillies de cette manière pendant le temps nécessaire pour parvenir aux fins pour lesquelles elles ont été rassemblées.

1.4 Informations que vous offrez de plein gré

Nous ne recueillons pas d'informations personnellement identifiables à votre propos à votre insu. Il se peut que vous puissiez vous inscrire et nous fournir des informations personnellement identifiables dans certaines zones des sites Internet Rockwood. Il pourra s'agir d'informations à votre sujet et sur votre entreprise, telles que votre nom, votre titre, le nom de votre entreprise, votre adresse, votre numéro de téléphone, votre adresse électronique, vos intérêts et autres informations de même type. Nous recueillons et conservons ces informations aux fins générales de répondre à vos demandes de produits et services, pour améliorer nos services, vous contacter et conduire des recherches. Rockwood n'utilisera ces informations que des manières spécifiées lorsqu'elles sont recueillies.

Les sites Internet de Rockwood vous laisseront peut-être procéder à des choix sur la divulgation et/ou le transfert de vos informations personnelles. Dans la plupart des cas, Rockwood vous demande d'indiquer vos choix au moment où vous fournissez vos informations et sur cette même page. Vous pouvez choisir d'offrir en ligne des informations à Rockwood par le biais d'autres mécanismes.

Vous pourrez par exemple cliquer sur un lien « Contactez-nous » ou utiliser la messagerie électronique ou d'autres outils en ligne pour nous fournir des commentaires, des données, poser des questions, offrir des suggestions, des projets, des idées de produits ou autres. Dans ces cas, sachez que Rockwood considérera ces informations comme non sollicitées, non confidentielles et non propriétaires. La réception de telles informations ne préviendra ou ne restreindra en aucune manière l'utilisation, la fabrication, le développement ou la vente par Rockwood ou ses filiales de produits ou services basés sur les informations fournies ou semblables à elles. Sauf autrement spécifié ou convenu, Rockwood et ses filiales n'auront aucune obligation de dédommager aucune partie pour des informations fournies par le biais de ce site Internet.

Rockwood conservera les informations personnellement identifiables aussi longtemps que nécessaire pour fournir les services, produits et informations que vous demandez ou de la manière autorisée par la législation applicable.

1.5 Partage d'informations personnellement identifiables

Rockwood est le seul propriétaire d'informations personnellement identifiables recueillies par le biais de ses sites Internet et il ne vendra pas ces informations à des tierces parties sans votre consentement préalable. Ces informations peuvent être accessibles à travers Rockwood, qu'il s'agisse de ses filiales, de ses divisions et de ses groupes établis dans le monde entier, et à d'autres personnes et organisations utilisant ces informations uniquement selon les directives de Rockwood. De tels accès et utilisations se feront de manière conforme à cette Politique.

Dans certains cas, Rockwood pourra partager des informations personnellement identifiables avec des partenaires tiers qui collaborent avec nous pour fournir des produits et services à nos clients. Lorsque c'est le cas, nous demanderons à nos partenaires commerciaux d'utiliser les informations personnelles que nous partageons avec eux de manière conforme à cette Politique.

Dans certaines circonstances limitées, Rockwood pourra partager ou transférer des informations personnelles avec des tierces parties non associées. Nous pourrons par exemple partager des informations avec une tierce partie (i) à votre demande, (ii) pour nous conformer à une demande légale ou à une injonction ; (iii) pour enquêter sur un crime éventuel, tel qu'un vol d'identité ; (iv) en rapport avec la vente, l'achat, la fusion, la réorganisation, la liquidation ou la dissolution de Rockwood ou d'une division de Rockwood ; ou (v) dans des circonstances semblables. Si un tel évènement se produit, nous prendrons les mesures appropriées pour protéger vos informations personnelles.

1.6 Protection d'informations personnellement identifiables

Vos informations personnellement identifiables seront généralement enregistrées dans les bases de données de Rockwood ou des bases de données maintenues par nos prestataires de service. Rockwood maintient des mesures de sécurité raisonnables pour protéger la confidentialité, la sécurité et l'intégrité de vos informations personnelles. Bien que nous utilisions ces mesures de sécurité pour aider à protéger vos informations personnelles contre toute divulgation, utilisation abusive ou altération, comme dans le cas de tous les réseaux informatiques liés à l'Internet, nous ne pouvons garantir la sécurité des informations fournies sur Internet et nous ne serons pas responsables des infractions à la sécurité se produisant au-delà de notre contrôle raisonnable.

1.7 Confidentialité concernant les enfants

Rockwood comprend l'importance de la protection de la confidentialité en ligne des enfants. Les ressources et communications en ligne de Rockwood couvertes par cette Politique ne sont pas conçues pour des enfants de 13 ans ou moins ni ciblées intentionnellement à leur intention. Rockwood ne collecte pas intentionnellement d'informations personnellement identifiables sur quiconque âgé de moins de 13 ans, ni ne conserve de telles informations.

1.8 Accès aux informations personnelles

Vous pouvez visualiser, corriger et mettre à jour les informations personnellement identifiables que vous nous fournissez en ligne en envoyant un courriel à complianceofficer@rocksp.com ou en écrivant à Rockwood Privacy Policy, 100 Overlook Center, Princeton, NJ 08540.

1.9 Questions

Si vous avez des questions concernant cette Politique, veuillez nous contacter en envoyant un courriel à complianceofficer@rocksp.com ou en écrivant à Rockwood Privacy Policy, 100 Overlook Center, Princeton, NJ 08540.

1.10 Changements apportés à cette Politique

Rockwood pourra mettre à jour périodiquement cette politique. Rockwood se réserve le droit de mettre à jour ou de modifier cette Politique sans préavis n'importe quand et à sa seule discrétion. Si nous lui apportons des changements, nous publierons la version révisée sur nos sites Internet.


¹Selon cette Politique, l'expression « informations personnellement identifiables » signifie des informations qui peuvent être utilisées pour distinguer ou détecter l'identité d'une personne.
²Selon cette Politique, « Rockwood » signifie Rockwood Specialties, Inc., ses filiales, ses divisions et ses groupes dans le monde entier, à l'exception de tout partenariat.

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